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Marques déposées par SCA BEYNEY
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CUVEE CHARLES DE SARPE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE CHARLES DE SARPE
SCA BEYNEY

Numéro de dépôt :
3841059
Date de dépôt :
23/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
23/06/2021
CUVEE CHARLES DE SARPE de SCA BEYNEY

Présentation de la marque CUVEE CHARLES DE SARPE

Déposée le 23 juin 2011 par SCA BEYNEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CUVEE CHARLES DE SARPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-28 du 15 juillet 2011.

Le déposant est SCA BEYNEY domicilié(e) CLOS DE SARPE - 33330 - ST CHRISTOPHE-DES-BARDES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA BEYNEY domicilié(e) CLOS DE SARPE - 33330 - ST CHRISTOPHE-DES-BARDES - France.

La marque CUVEE CHARLES DE SARPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3841059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE CHARLES DE SARPE est expirée depuis le 23 juin 2021.

SCA BEYNEY a également déposé les autres marques suivantes : CHARLES DE SARPE , CHATEAU CLOS DE SARPE


SCA BEYNEY - CLOS DE SARPE - 33330 - ST CHRISTOPHE-DES-BARDES - France


SCA BEYNEY - CLOS DE SARPE - 33330 - ST CHRISTOPHE-DES-BARDES - France


Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée château clos de Sarpe.

Education, formation, divertissement, activités culturelles organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite d'ateliers de formation dans le domaine du vin (stage d'œnologie, dégustation de vins. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.

Services de restauration (alimentation hebergement temporaire ; services de traiteurs, services hoteliers, réservation de logements temporaires.